Mentions légales
Outscale est une société par actions simplifiée unipersonnelle de droit français au capital social de 1 849 930 €, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro B 527 594 493, TVA FR5652759449300027, SIRET 52759449300027, code APE 6203Z.
Siège social : 1, rue Royale – 319 Bureaux de la Colline 92210 Saint-Cloud
Téléphone : 0826 206 307
Directeur de publication : David Chassan
Hébergement : Outscale
Crédits photo
Droits de propriété intellectuelle
Le présent site ainsi que les contenus, services, logiciels, dessins, modèles, bases de données, marques et logos qu’il contient sont la propriété de la société Outscale, ou de leurs propriétaires respectifs, indiqués le cas échéant, qui se réservent l’ensemble des droits sur ces éléments.
Outscale, TINA, Cloud Days, OUTSCALE for Entrepreneurs et le logo Outscale sont des marques déposées de la société Outscale SASU.
Toute reproduction de tout ou partie du contenu du site ou d’une ou plusieurs de ces marques sans l’autorisation préalable écrite de la société Outscale est strictement interdite.
Avertissement
Les informations publiées sur le présent site le sont à titre purement indicatif et peuvent contenir des erreurs ou des omissions. Elles peuvent faire l’objet de modification ou de suppression à tout moment sans préavis, sauf mention contraire. La présence de liens vers d’autres sites n’engage aucunement la société Outscale quant au contenu de ces sites.
Conditions Générales de Vente
Consulter les Conditions Générales de Vente : Outscale-CGV-2024-06, publiées le 30 mai 2024.
Convention de service SecNumCloud
Consulter la convention de service SecNumCloud : Convention de service SecNumCloud 2024-06 publiée le 6 juin 2024.
Conditions spécifiques Hébergement de Données de Santé (HDS)
Consulter les Conditions spécifiques Hébergement de Données de Santé : Formulaire de Conditions spécifiques HDS 2024-04 publiées le 22 avril 2024.
Politique de protection des données à caractère personnel
Consulter la politique des données à caractère personnel : Politique de protection des données Outscale 2024-05, publiée le 30 mai 2024.
Politique DMCA (Digital Millenium Copyright Act)
Consulter la politique DMCA (Digital Millenium Copyright Act) : Politique DMCA, publiée le 3 avril 2023.
Matrices des responsabilités
Consulter la matrice des responsabilités : Matrice des responsabilités, publiée le 31 mai 2023.
Politique de fin de vie des produits
Consulter la politique de fin de vie des produits : FR-Politique de fin de vie des Produits
Conditions d’utilisation du site
Consulter les conditions d’utilisation du site : Conditions utilisation site Outscale 2021-06, publiées le 24 juin 2021.
Nous contacter
Pour toute demande ou pour contacter notre DPO, vous pouvez nous contacter :
- par courriel : donnees-personnelles@outscale.com
- par courrier : Outscale, 1 rue Royale, 92210 Saint-Cloud, France.
Pour les demandes concernant vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez vous adresser à : intellectual-property-rights@outscale.com